CGV

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

​Les présentes conditions générales de vente créent un accord légal et s’appliquent à toutes les commandes concluent entre : le client et Stéphanie DEMAILLY  Vidéaste n° SIRET 535 011 084 00014 code APE 7420Z demeurant à AULNOY LEZ VALENCIENNES (59300).

1. Objet
Stéphanie DEMAILLY Vidéaste propose des prestations de réalisation de films (particuliers et entreprises) et des prestations de montage vidéos tels que présentés sur le site internet mesfilmsetcetera.com 
Stéphanie DEMAILLY  est un vidéaste indépendant, sous le régime de l‘auto entreprise.
Les présentes conditions générales de vente (CGV) forment un document contractuel indivisible avec le devis joint en annexe. L’acceptation du devis par le client implique l’adhésion pleine et entière aux présentes CGV, sauf conditions particulières consenties par écrit entre le vidéaste et le client.
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations de services conclues par Stéphanie DEMAILLY Vidéaste (auto-entreprise) auprès de ses clients, quelque soit les clauses pouvant figurer sur les documents du client, et notamment ses conditions générales d’achat.
Les CGV sont systématiquement communiquées à tout client avec le devis ou sur demande pour lui permettre de passer commande auprès de Stéphanie DEMAILLY Vidéaste. 
Stéphanie DEMAILLY Vidéaste se réserve le droit de refuser d’exécuter toute prestation sur des films qui comporteraient des scènes ou représentations violentes et/ou choquantes de quelque manière que ce soit.

2. Acceptation du devis et réservation de prestations vidéos
La commande est définitivement acceptée à réception du devis portant la mention « Bon pour accord», la date et la signature du client, accompagné d’un acompte de 50% de la somme totale.
Le client est alors lié à Stéphanie DEMAILLY vidéaste mais dispose cependant du délai de rétractation légal. Il dispose également à tout moment d’un droit d’accès et de rectification de ses données.
La réservation de la prestation se fait par téléphone au 06.08.34.16.85 ou par mail : mesfilmsetcetera@gmail.com. 
A défaut du paiement de l’acompte dans les 10 jours à compter de la date de la commande, la réservation sera annulée.

3. Obligation de collaboration
Le client fournira à Stéphane DEMAILLY Vidéaste toutes les informations pouvant contribuer à la bonne réalisation de l’objet du devis. A cette fin, le client désigne deux interlocuteurs privilégiés, pour assurer le dialogue dans les diverses étapes de la mission contractée.

4. Prix
Les prix sont ceux valables à la date de la commande.
Stéphanie DEMAILLY Vidéaste n’étant pas assujettie à la T.V.A, les prix sont donnés nets de taxe. (TVA non applicable, article 293 B du CGI). L’ensemble des prix sont indiqués TTC.
Les frais de déplacement A/R sont compris dans un rayon de 20 km autour d’Aulnoy-Lez-Valenciennes (59). Au-delà, chaque kilomètre est facturé 0,66 euros (barème fiscal), hors coût éventuel de péage, d’hébergement, de restauration et de valorisation du temps de déplacement. En effet, en fonction de l’endroit et de l’horaire de tournage prévu, des frais de repas et/ou d’hébergement peuvent être facturés. 
 
5. Modification du bon de commande
Les éventuelles modifications de la commande demandées par le client seront prises en compte dans la limite des possibilités et facturées à la hauteur de la prestation.

6. Déroulement de la prestation
Le respect des horaires fixés pour la réalisation de la prestation est impératif.
Les dépassements de coûts entraînés par une modification du projet ou du calendrier initial demandée par le client, seront à la charge de celui-ci.
Pour une mission drone, le télépilote est autorisé à refuser une mission si son exécution conduit à enfreindre la réglementation applicable ou s’il considère que sa propre sécurité ou celle des tiers est mise en jeu.

7. Post production
Le post-traitement au même titre que la prise de vue est propre au vidéaste et fait partie intégrante de son travail, son style et son univers artistique. Le vidéaste est le seul à décider du choix de montage et de la colorimétrie qu’il appliquera aux films. Seules les vidéos traitées par le vidéaste seront exploitables par les deux parties. Les rushs (fichiers bruts) sont la propriété du vidéaste et ne seront en aucun cas remis au client. Le vidéaste se réserve le droit de les détruire dans le délai qui lui convient.
Pour toute prestation incluant un montage de prises de vue, le vidéaste s’engage à remettre au client, avant la version finale du film, une première version du montage. Le client doit alors faire un retour, oral ou écrit, à Stéphanie DEMAILLY Vidéaste, pour valider cette version ou demander des modifications mineures de montage (modification de titre, échange d’une séquence pour une autre de même durée). Toute demande de modification fera l’objet d’un document écrit qui devra être retourné à Stéphanie DEMAILLY Vidéaste par courrier ou par email dans un délai maximum de 14 jours à compter du jour suivant l’envoi au client de la première version (du lien de visionnage). Une session de modification mineure sera comprise dans le forfait. A défaut, sans retour de la part du client dans le délai imparti, cette première version du montage sera considérée comme définitive, sans préavis, et Stéphanie DEMAILLY Vidéaste procédera à la livraison finale. Toute demande de modification de la version finale fera, quant à elle, l’objet d’une facturation supplémentaire calculée selon le nombre de demi-journées de travail nécessaires estimées par Stéphanie DEMAILLY Vidéaste et par elle seule.
8. Livraison
La livraison du film se fera sous 4 semaines sous forme de fichier .mp4 et .mov  par lien de téléchargement ou clé USB formatées en FAT32. Le client est invité à s’assurer de la compatibilité de son matériel avant toute commande.
Dans le cas d’une livraison par clé USB, la livraison aura lieu à l’adresse postale indiquée par le client. Stéphanie DEMAILLY Vidéaste décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation du/des exemplaire(s) de la vidéo dès lors qu’ils ont quitté ses lieux. Toutefois, Stéphanie Demailly Vidéaste conserve une copie de chacune de ses réalisations pendant 30 jours, permettant en cas de perte ou dégradations lors de la livraison du colis de réaliser une copie, au tarif d’une copie clé USB en vigueur.
Les délais sont indiqués de bonne foi et à titre indicatif. Les dépassements de délai ne peuvent pas faire l’objet de dommages et intérêts, de retenues ni d’annulation des commandes en cours.

9. Paiement
Le paiement du solde de la prestation devra être réalisé le jour de l’acceptation du produit fini. Il peut être fait en espèces, par chèque ou par virement.
Défaut de paiement et pénalités de retards de paiement par le client :
En cas de défaut de paiement des prestations livrées au jour de la réception, toute somme non payée à sa date d’exigibilité, produira de plein droit une pénalité de retard de 3 fois le taux d’intérêt légal de l’année en cours (Loi 2008-776 du 04 août 2008) ainsi qu’une indemnité forfaitaire de quarante euros (40€) pour frais de recouvrement (Décret 2012-1115 du 02 octobre 2012) sur justificatifs, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l’indemnité forfaitaire.
Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises ou de la prestation.
Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
Dans le cas où la Stéphanie Demailly Vidéaste devrait faire appel à un tiers pour récupérer une créance, des frais de recouvrement seront imputés au client.

10. Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter du jour ouvrable suivant la conclusion de la commande et donc du paiement de l’acompte. Le client doit en informer Stéphanie DEMAILLY Vidéaste par lettre Recommandée avec Accusé de Réception. Toute décision de rétractation effectuée dans le délai imparti fera l’objet d’un remboursement du montant effectivement versé. Après ce délai de 14 jours, l’acompte versé pour la commande ne sera plus remboursé. Ce délai de rétractation n’est pas applicable dans le cas où la prestation est réalisée en totalité ou en partie avant la fin du délai de 14 jours.
 
11. Annulation de commande
Le client ne peut annuler une prestation sans accord express de Stéphanie DEMAILLY Vidéaste au delà de 30 jours calendaires avant la date de tournage (ou du premier jour de tournage, si plusieurs jours sont prévus). Si l’annulation est faite par le client avant ce délai de 30 jours, alors Stéphanie DEMAILLY Vidéaste l’acceptera sans conditions et le solde du paiement de la prestation ne sera plus dû. 
Pour une prestation vidéo de mariage, le solde restant dû sera demandé si l’annulation intervient seulement 2 mois avant le mariage.
En cas d’annulation, soit au début soit en cours de réalisation de la prestation, il sera facturé au moins 70% du montant prévu au devis.
Stéphanie DEMAILLY Vidéaste se réserve le droit de refuser toute prestation pour un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou en raison d’un motif légitime.

12. Force majeure, incapacité de travail et maladie
Stéphanie DEMAILLY  Vidéaste se réserve le droit d’annuler une prestation vidéo et/ou modifier le calendrier en cours sans qu’il ne puisse être exigé par le client le versement d’indemnités en cas de force majeure, d’accident ou de maladie. Une telle annulation ne pourra ni engager sa responsabilité ni donner lieu au versement de dommages et intérêts à quel titre que ce soit. Le vidéaste s’engage à faire son possible pour aider les clients à trouver un autre prestataire disponible pour réaliser la prestation.
Il est admis que Stéphanie DEMAILLY  Vidéaste se doit d’avertir le Client de son incapacité dans les meilleurs délais. 
Les retards ou la non-exécution des commandes résultant de cas de force majeure : notamment incendie, inondation, évènements météo, grève, réglementation ou exigence de la puissance publique, ou tout autre évènement inévitable, imprévisible, pandémie et échappant au contrôle de Stéphanie DEMAILLY  Vidéaste, ne peuvent donner lieu à indemnité. Les dispositions du présent article ne pourront cependant, en aucun cas, dispenser une partie de l’obligation de régler à l’autre toute somme qu’elle lui devrait.



13. Problème technique et accident
En cas de problème technique avec le matériel vidéo ou d’un accident quelconque pendant la prestation empêchant Stéphanie DEMAILLY  Vidéaste de remettre le travail demandé, l’intégralité du montant sera remboursé sans pour autant donner lieu au versement de dommages et intérêts à quelques titres que ce soit.
 
14. Détérioration ou Perte de données accidentelles
La responsabilité de Stéphanie DEMAILLY Vidéaste, en cas de perte ou de détérioration des supports qui lui sont confiés, est limitée au remboursement des supports vierges.
Pour toute remise de médias, le client aura pris le soin de réaliser une copie. Le client déclare expressément être propriétaire des droits d’auteur, de diffusion et de reproduction sur les médias ou, le cas échéant, avoir obtenu toute autorisation écrite nécessaire à la reproduction et diffusion de ces médias.
Toute réclamation se fera par courrier recommandé avec accusé de réception dans les sept jours calendaires.
Il peut arriver de manière exceptionnelle qu’à la suite d’une séance, par manipulation accidentelle, destruction involontaire, ou panne informatique, les fichiers sources des photographies ou vidéos soient inexploitables. Stéphanie DEMAILLY  Vidéaste offre dans ce cas une nouvelle séance de même durée au client, afin de palier à cet incident indépendant de sa volonté.
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15. Propriété, droits de reproduction, mention du nom
Les prises de vue de Stéphanie DEMAILLY Vidéaste sont des œuvres originales protégées par la législation sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. L’acquisition des images, n’entraîne pas le transfert au profit de l’acquéreur des droits exclusifs de propriété qui y sont attachés ; leur utilisation est strictement limitée à l’usage défini par l’acquéreur à la commande.
Toute reproduction par quelque procédé que ce soit des images ou réalisations de Stéphanie DEMAILLY Vidéaste est interdite sans l’achat préalable des droits de reproduction correspondants et, en aucun cas la cession d’une copie du fichier à des tiers à titre gratuit ou onéreux n’est autorisée. Ainsi, Stéphanie DEMAILLY Vidéaste cède ses droits d’auteurs pour la diffusion du projet en cours, mais reste détenteur des droits d’auteurs pour toutes utilisations exceptionnelles dans un autre projet de ces images et doit être tenus informée des éventuelles tractations pour la réutilisation des mêmes images au sein d’autres productions, pour lesquelles, Stéphanie DEMAILLY Vidéaste percevra des droits d’auteurs négociables à chaque réutilisation.
Toute utilisation contraire aux clauses supra des images ou réalisations de Stéphanie DEMAILLY Vidéaste sans accord préalable donnera lieu à une facturation minimale de 5 fois la valeur des droits correspondants. Afin de pouvoir justifier de la propriété de ses images ou réalisations, Stéphanie DEMAILLY Vidéaste conservera une copie numérique dans le format original dès la fin des opérations de prises de vues, pour une durée de 1 an minimum. En cas de doute sur les droits d’utilisation des vues, toute précision peut être obtenue par mail à l’adresse suivante : mesfilmsetcetera@gmail.com
Le client est tenu de respecter les droits moraux de Stéphanie DEMAILLY. Le client s’engage à être solidaire du vidéaste en cas de préjudice causé par l’utilisation abusive ou détournée des images, par un tiers à son insu. En cas de publication des vidéos sur internet par le client celui-ci s’engage à mentionner l’auteur «Mes films et cetera  » et son site internet.
Stéphanie DEMAILLY Vidéaste se donne le droit d’utiliser et diffuser les images filmées lors de la prestation à des fins promotionnelles sur son site internet et ses réseaux sociaux (Facebook, Instagram, Youtube). En aucun cas, Stéphanie DEMAILLY Vidéaste ne commercialisera ou cédera à des tiers vos vidéos sans accord écrit de votre part. 
En cas de refus de la part du client, ce dernier doit adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à Stéphanie DEMAILLY Vidéaste motivant son refus de diffusion.

16. Droit à l’image
Le client s’engage à informer ses figurants et/ou participants sur le fait qu’ils seront filmés sans qu’ils ne demandent de droit à l’image. Vous cédez ainsi votre droit à l’image pour l’utilisation seule de Stéphanie DEMAILLY Vidéaste. Si toutefois, certaines personnes ne souhaitaient absolument pas être filmées, le client s’engage à en informer au plus vite Stéphanie DEMAILLY Vidéaste. Il est toutefois préférable de leur faire signer une autorisation afin que leur image puisse être utilisée dans le cadre du film et de sa diffusion sur tous supports. Pour les mineurs, l’autorisation doit être signée par les parents ou le représentant légal.  
17. Conservation des fichiers numériques
Il vous est vivement conseillé d’en faire au moins une copie sur un disque dur ou un autre support. La qualité des fichiers numériques peut ne pas être optimale sur un écran non calibré. Le vidéaste décline toutes responsabilités dues à cet effet.
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18. Modification des conditions générales de vente
Stéphanie DEMAILLY se réserve le droit de modifier, à tous moment les présentes CGV. Les conditions ainsi modifiées seront applicables à toutes commandes passées après la date de modification, y compris toute commande complémentaire ou annexe à une commande antérieure.
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19. Autorisations des tiers
La communication et l’utilisation des vidéos sont indépendantes des droits des tiers (auteur et/ou propriétaires des œuvres ou biens représentés et personnes figurant sur les vidéos en particulier) auxquels l’utilisateur doit s’adresser directement, à défaut de les obtenir par le biais du vidéaste. En cas de litige la responsabilité de l’utilisateur des vidéos est totalement engagée.
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20. Responsabilités
D’une manière générale, Stéphanie DEMAILLY  Vidéaste ne peut être tenue pour responsable des préjudices indirects, tels que préjudice commercial, perte de clientèle, perte de commande, trouble commercial quelconque, perte de bénéfice, perte d’image de marque. Toute action dirigée contre le bénéficiaire par un tiers constitue un préjudice indirect et, par conséquent, n’ouvre pas droit à réparation.
Par ailleurs, le montant des sommes que Stéphanie DEMAILLY  Vidéaste pourrait être amenée à verser au bénéficiaire à titre de dommages-intérêts est expressément plafonné au total des sommes effectivement perçues par Stéphanie DEMAILLY Vidéaste auprès du bénéficiaire au titre de l’exploitation de la ou des vidéo(s) litigieuse(s). Il est expressément interdit d’utiliser les documents mis à disposition à des fins de pornographie, racisme, violence, et dans tout autre domaine litigieux ou préjudiciable à l’auteur et/ou aux tiers représentés.
 
21. Données à caractère personnel
Le vidéaste s’engage à préserver la vie privée de ses clients et des visiteurs de son site internet mesfilmsetcetera.com. En aucun cas les données recueillies ne seront cédées ou vendues à des tiers. Les informations personnelles demandées au client sont destinées exclusivement au vidéaste, à des fins de gestions administratives et commerciales. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique et aux libertés, les données personnelles enregistrées sur le site sont stockées pour une durée limitée. Leur traitement, mis en œuvre aux seules fins d’expression littéraire et artistique, est dispensé de déclaration auprès de la CNIL (Article 67 de la loi 78-17). Tout client ou tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données le concernant sur simple demande, en écrivant à Stéphanie DEMAILLY  52bis rue René Mirland  - 59300 AULNOY LEZ VALENCIENNES.
 
22. Loi applicable, réclamation et juridiction
Toutes les prestations réalisées par le vidéaste sont soumises à la loi française. En cas de différents ou de contestations, vous devez adresser vos réclamations sous 48 heures après livraison des travaux et toujours préférer une conciliation amiable avant recours devant les tribunaux.
Pour toutes les contestations relatives à l’application des présentes CGV ou des prestations réalisées par la vidéaste, sera seul compétent, le tribunal de Commerce de Valenciennes.
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mes films et cetera, vidéaste